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Fiona LAMARCHE

Statut : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)

Dénomination commerciale : Atelier Terra Clara

Siège Social : 241 Chemin d’Avène 30100 Alès

fiona@atelierterraclara.com
+33 7 56 82 20 09

  • Numéro SIRET : 99988211100019
  • Code APE : 7410Z
  • Ville d’immatriculation : Alès
  • TVA non applicable, article 293B du CGI

HEBERGEMENT DU SITE

  • Automattic Inc.
  • 60 29th Street #343 San Francisco, CA 94110 États-Unis
  • +1-877-273-3049

Direction de la publication

  • Lamarche Fiona est directrice de publication. L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisations. Le fait d’accéder ou de naviguer sur ce site constitue,de la part des internautes, à une acceptation sans réserves des précisions suivantes.

Propriété intellectuelle

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Données personnelles (RGPD)

Dans le cadre de son activité,l’entreprise individuelle Lamarche Fiona – Atelier Terra Clara, est amenée à collecter et traiter des données personnelles.

De façon générale, les internautes peuvent visiter ce site sans avoir à décliner leur identité ni à fournir des informations personnelles les concernant. Cependant, des informations peuvent vous être demandées afin de répondre à une demande, établir un devis, etc.

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  • En adressant votre demande par email à : fiona@atelierterraclara.com. Une preuve d’identité pourra être demandée uniquement en cas de doute raisonnable sur l’identité du demandeur.
  • Par le formulaire de contact accessible à cette page :
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Les données collectées sur le questionnaire concernent votre Nom, Prénom, Adresse mail, Téléphone, Message libre.Elles serviront à établir un devis, répondre à une demande de contact et à échanger sur un projet.

Les données ne sont ni partagées, ni vendues, ni transmises à des tiers. Elles peuvent être traitées uniquement par les prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du site (hébergement, outils de messagerie).

Médiation à la consommation

Préalablement à tout recours au juge arbitral ou étatique, les parties s’obligent à négocier dans un esprit de loyauté et de bonne foi un accord amiable dans le cadre d’une médiation en cas de survenance de tout conflit relatif au contrat, y compris portant sur sa validité.

Le médiateur désigné est :

CONFLUENCE Médiations

www.confluence-mediations-consommation.fr

9 Rue Pierre CECCALDI – 91410 DOURDAN

Le consommateur peut saisir le médiateur par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse ci-dessus, ou en remplissant le formulaire en ligne disponible sur le site internet de CONFLUENCE Médiations.

Après démarche préalable écrite auprès du prestataire restée sans réponse satisfaisante dans un délai raisonnable, le client peut saisir le médiateur.

ASSUREUR

Le prestataire est assuré au titre de sa Responsabilité Civile Professionnelle auprès de :

CRCAM du Languedoc

Avenue de Montpellieret Maurin 34977 Lattes Cedex

Police n° 14052575908

Cette assurance couvre les activités de décoration d’intérieur, incluant design pour le mobilier, y compris pour des établissements recevant du public (ERP).